mentions légales

Césaré, Centre national de création musicale

Les Docks rémois
27 rue Ferdinand Hamelin (administration)
38 rue Alain Colas (studio)
51450 BÉTHENY

03 26 88 65 74
contact@cesare.fr – cesare-cncm.com – facebook.com/cncm.cesare 

Siret 378 200 703 00049 / Ape 9001Z / Licences 2021-006037 / 2021-006039 / 2021-006042

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site césaré.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de Césaré-CNCM ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Césaré-CNCM  ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Césaré-CNCM.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité : par courrier électronique à info@cesare.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Césaré-CNCM s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Le site cesare.fr utilise l’outil statistique Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont Césaré-CNCM n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que Césaré-CNCM ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que Césaré-CNCM n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.